Nouvelles de la municipalité de Chartierville
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 2 avril 2012
- Rapport financier 2012
- Adoption du plan de travail 2012 - Pacte rural
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 5 mars 2012
- Génivar (travaux relatifs au MTQ)
- Ajout article 7.1 au règlement 2011-02
- Recommandation de remboursement par le MTQ (fac ture #3 & libération de retenue)
- Acceptation appel d'offres pour financement par billets
Récupex récupérera du linge à l'Écocentre cette année
René Vachon de la MRC du Haut-Saint-François vient de recevoir la confirmation que Récupex rendra disponible une cloche pour la récupération des vêtements sur le site de l'Écocentre. La mission de Récupex est la suivante :- La récupération : recueillir des vêtements, des tissus, des chaussures et divers accessoires auprès de la population et des comptoirs vestimentaires.
- Le recyclage: transformer et créer de nouveaux vêtements et accessoires à partir de produits de la récupération.
- La sensibilisation: sensibiliser la population à l'importance de la récupération pour un sain environnement.
- L'insertion: déterminer et réaliser un projet professionnel à partir de la formation technique et personnelle.
Ouverture 2012 de l'Écocentre
L'écocentre recommence bientôt une nouvelle saison. Il sera ouvert les samedis, 7 et 14 avril, exceptionnellement de 8h30 à 16h30. C'est mardi, le 17 avril, que débutera l'horaire saisonnier régulier. Le 21 septembre sera la dernière journée de l'horaire régulier pour 2012. Le centre ouvrira trois autres fois, les samedis, 29 septembre, 6 et 13 octobre, exceptionnellement de 8h30 à 16h30. Pour connaître les heures d'ouverture régulières, consultez la page consacrée à l'Écocentre.Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 6 février 2012
- Remplacement temporaire du maire
- Organisation de la Fête nationale
- Résolution - vente pour taxes 2012
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 9 janvier 2012
- État des travaux d'assainissement des eaux usées
- La Route des Sommets
Procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil municipal de Chartierville du 19 décembre 2011
- Adoption du budget de l'exercice financier 2012
- Imposition du taux de la taxe foncière
- Imposition de la taxe spéciale concernant la gestion des boues de fosses septiques, de la collecte des matières recyclables & résiduelles
- Imposition du taux d'intérêt
- Adoption du calendrier 2012 et heures d'ouverture
- Adoption du programme des immobilisations pour 2012-2013-2014
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 5 décembre 2011
- Adoption du règlement 2011-03 (code d'éthique et de déontologie des élus municipaux)
- Avis de motion pour adoption du règlement 2011-04 (afin de fixer les taux de taxes et les tarifs pour l'exercice financier 2012 et les conditions de leur perception)
- Appui au financement du projet de résidence pour personnes âgées à La Patrie
Avis public, 6 décembre 2011
Le lundi 19 décembre 2011, à compter de 19h00, le Conseil municipal tiendra une assemblée spéciale sur les sujets suivants :- Adoption du budget de l'exercice financier 2012
- Imposition du taux de la taxe foncière
- Imposition de la taxe spéciale concernant la gestion des boues de fosses septiques, de la collecte des matières recyclables & résiduelles
- Imposition de la taxe spéciale pour l'entretien du système de traitement des eaux usées Imposition du taux d'intérêt
- Adoption du programme des immobilisations pour 2012–2013 -2014
Règlement numéro 2011-03 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Conformément à la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale (L.R.Q., c. E-15.1.0.1), la Municipalité de Chartierville adoptait, le 5 décembre dernier, son propre règlement relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 7 novembre 2011
Il est principalement question des points suivants:- Avis de motion pour adoption du règlement 2011-03 (code d'éthique et de déontologie des élus municipaux)
- Résolution – Facturation MTQ au 1er novembre 2011
- Paiement certificat no 1 TGC Inc. & facturation à TGC Inc. (re : banc de gravier)
Sondage auprès des citoyens sur la sécurité publique
Le ministère de la Sécurité publique désire connaître l'opinion des citoyens et leurs attentes en matière de sécurité publique. Ces informations seront très utiles pour déterminer les enjeux et les priorités sur lesquels le ministère travaillera au cours des quatre prochaines années.
Le sondage prend fin le 18 décembre prochain et le temps de réponse est de 5 à 10 minutes. Cliquez ici pour participer à la consultation.
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 3 octobre 2011
- Résolution pour l'achat d'un système de communication
- Résolution d'appui à la Corporation de l'Astrolab concernant la pollution lumineuse
- Résolution mandatant Raymond, Chabot, Grant et Thornton de faire l'audit dans le dossier des matières recyclables.
Procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil municipal de Chartierville du 19 septembre 2011
- Marge de crédit Caisse populaire des Hauts-Boisés
- Confirmation des signataires
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 6 septembre 2011
- Projet d’entente – Exploitation de gravières
- Subvention – réseau routier municipal (dossier no. 00018026-1)
- Avis de motion (règlement relatif à la protection des milieux forestiers)
Procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil municipal de Chartierville du 23 août 2011
- Adoption du règlement 2011-02
- Contrat à la firme TGC Inc.
- Protocole d'entente MTQ (modification de signature)
- Achat de terrain dans le dossier d'assainissement des eaux usées
Procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil municipal de Chartierville du 22 août 2011
- Avis de motion pour modification du règlement 2010-01
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 1er août 2011
- Projet d’entente - Ministère des Transports (signature & résolution)
Consultation citoyenne : quelle magnifique journée !
Une centaine de chartiervillois(es) ont festoyé(e)s, en fin d'après-midi d'un beau samedi d'août, à l'occasion d'une consultation organisée par le conseil municipal; elle visait à comprendre comment les citoyens envisageaient l'avenir de leur municipalité. Après une copieuse épluchette de blé d'Inde bien arrosée, la plupart des festifs montèrent en haut, dans la salle communautaire, pour discuter de l'avenir autour de huit grandes tables. La COOP Niska, un regroupement de spécialistes dans le domaine du développement des collectivités, avait reçu le mandat de préparer l'animation de la rencontre; ce sont cinq d'entre eux ainsi que trois agentes de développement du CLD du Haut-Saint-François qui animèrent les discussions. Elles furent intenses... les citoyens se sont investis à plein.
Une synthèse des discussions est maintenant disponible sur notre site. Nous vous avons également préparé une petite galerie de photos de la rencontre.
Ah oui... n'oublions pas de remercier tous les bénévoles qui ont rendu cet événement possible. Nous tenons à remercier tout particulièrement deux conseillers qui ont pris la responsabilité d'organiser cette remarquable consultation : Nancy Lacroix et Raymond Fournier.
Expédition des braves randonneurs
Édition 2011
La cinquième édition des braves randonneurs a commencé, ce matin, à la croix lumineuse de Chartierville. Sur six jours (du 8 au 13 août), les participants franchiront 90km sur des sentiers pédestres qui les mèneront aux abords des douanes de Woburn. L'EBR est une activité organisée annuellement par Sentiers frontaliers.
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 4 juillet 2011
Il est surtout question de la nomination du maire suppléant et de l'amendement à la résolution 11-2078 qui touche les modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du programme de la taxe de l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2010-2013.
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 13 juin 2011
Il est surtout question du dossier Internet haute vitesse pour le 10e rang, du dossier de décontamination à l'arrière des bureaux de la Municipalité de Chartierville et du nouveau règlement sur les forêts.
Procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil municipal de Chartierville du 24 mai 2011
Préparation d'un protocole d'entente pour des travaux conjoints de réfection de la route 257.
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 9 mai 2011
Il est principalement question d'amender la résolution 11-2059 entérinée lors de la réunion régulière du Conseil du 4 avril 2011; élection de Raymond Founier comme conseiller au poste #4 de la Municipalité de Chartierville.
Fête de la Saint-Jean-Baptiste à Chartierville
La Fête nationale, cette année, sera célébrée le vendredi 24 juin. Il y aura un village pour les enfants, des promenades de cheval, des jeux, un feu d'artifice, un feu de joie et beaucoup de ferveur patriotique. Sans oublier de la musique... par Éric Gaudette, Joël Gendron, Nancy Lacroix, Jacques Gendron et Pierre Fortier en première partie suivis du chansonnier Pat Duquette.
Ouverture de l'Écocentre le 3 mai, 2011
Encore cette année, les citoyens qui utilisent les services de l'Écocentre pourront obtenir du terreau gratuitement gracieuseté de GSI Environnement.
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 4 avril 2011
Il est principalement question de la résolution 11-2059 de la Municipalité de Chartierville qui autorise GENIVAR à soumettre une demande d'autorisation au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs pour la construction de réseaux d'égouts, de la mise en place d'une station de traitement et de travaux de voirie à Chartierville suivant les plans et devis, projet numéro N127820, titre du projet : Travaux d'égouts, de traitement des eaux usées et de voirie. Le Conseil fait également part des résultats de la soumission pour le pavillon multifonctionnel.
Conteneur pour les déchets de construction et les pneus
À compter du mois de mai 2011, à l'arrière du Centre communautaire de la Municipalité de Chartierville, un conteneur «roll off» de 30 verges sera mis à la disposition des citoyens de Chartierville qui désirent se débarrasser de pneus automobiles déjantés, de branches, de bois, d'isolants (styromousse, laines minérales...) ou de matériaux de construction. Les déchets doivent être exempts de tout contaminant. Il vous suffit de vous informer au Bureau municipal (
819 560-8522) afin de connaître les heures d'ouverture.
Procès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 14 mars 2011
Il est principalement question de l'adoption du règlement 2011-01 de la Municipalité de Chartierville décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires (amendement au règlement 2007-06).
» LireProcès-verbal de la réunion régulière du Conseil municipal de Chartierville du 7 février 2011
Il est, entre autres, question de l'adoption d'une politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Chartierville et de la vente pour taxe 2010.
Procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil municipal de Chartierville du 24 janvier 2011
Adoption du budget pour l'exercice financier 2011; imposition du taux de la taxe foncière; imposition de la taxe spéciale concernant la gestion des boues de fosses septiques et de la collecte des matières recyclables & résiduelles; imposition du taux d'intérêt et, finalement, adoption du règlement 2010-02 de la Municipalité de Chartierville concernant la rémunération du maire et des conseillers.
Procès-verbal de la séance régulière du conseil de Chartierville du 10 janvier 2011
Il est surtout question du contrat avec la Centrale des appels d'urgence Chaudière-Appalaches (CAUCA) pour une période de cinq (5) ans.
Rapport du maire de Chartierville sur la situation financière au 31 octobre 2010
États financiers des revenues et des dépenses en date du 31 octobre 2010, rémunération des membres du Conseil, liste des contrats de plus de 25,000$ et réalisations pour l'année 2010, appréciation et orientations pour l'année qui s'en vient.